Licence GNU de documentation libre version 1.3 - Site web de Julien
Sanchez
Traduction faite en 2014 par Julien Sanchez, la traduction était disponible à
l'adresse http://juliensanchez.org/fdl_1_3_fr.html. Cette traduction n'engage pas
l'April.
This is an unofficial translation of the GNU Free Documentation
License into French. It was not published by the Free Software Foundation, and
does not legally state the distribution terms for documents that uses the GNU
FDL—only the original English text of the GNU FDL does that. However, we hope
that this translation will help French speakers understand the GNU FDL
better.
Ceci est une traduction non officielle de la GNU FDL (licence GNU de
documentation libre) en français. Elle n'a pas été publiée par la Free
Software Foundation, et n'établit pas juridiquement les termes de distribution
des documents qui utilisent la GNU FDL – seul le texte anglais original de
la GNU FDL le fait. Cependant, nous espérons que cette traduction aidera les
francophones à mieux comprendre la GNU FDL.
Copyright © 2000, 2001, 2002, 2007, 2008 Free Software Foundation,
Inc. <
Cette page peut être utilisée suivant les conditions de la licence
Creative Commons attribution de paternité, pas de modification, 3.0 France (CC
BY-ND 3.0 FR).
Le texte qui est placé sur cette page après la présente phrase n'a pas
vocation à produire un quelconque effet juridique.
Début de la traduction :
Licence GNU de documentation libre
Version 1.3, 3 novembre 2008
Droits d'auteur © 2000, 2001, 2002, 2007, 2008 Fondation pour le
logiciel libre <
Tout le monde est autorisé à copier et redistribuer à l'identique le texte
de cette licence, mais le modifier n'est pas autorisé.
0. PRÉAMBULE
Le but de cette Licence est de rendre un manuel, un livre, ou un autre
document fonctionnel et utile "libre" : d'assurer à tout le monde la
liberté effective de le copier et de le redistribuer, en le modifiant ou non,
commercialement ou bénévolement. Accessoirement, cette Licence donne la
possibilité à l'auteur et à l'éditeur d'être crédités de leur travail, sans
être considérés comme responsables des modifications faites par d'autres.
Cette Licence est une sorte de "gauche d'auteur" ("copyleft"), ce qui
signifie que les œuvres dérivées du document doivent elles aussi être libres.
Elle est le complément de la licence publique générale GNU, qui est une licence
de type gauche d'auteur conçue pour les logiciels libres.
Nous avons conçu cette Licence pour l'utiliser dans les manuels de logiciel
libre, parce que les logiciels libres nécessitent de la documentation
libre : un programme libre doit être fourni avec des manuels assurant des
libertés identiques à celles qu'assure le logiciel. Mais cette Licence n'est
pas limitée aux manuels de logiciels ; elle peut être utilisée pour
n'importe quelle œuvre textuelle, quel que soit le sujet traité, que cette
œuvre soit publiée en tant que livre imprimé, ou non. Nous recommandons cette
Licence principalement pour les œuvres à but éducatif ou pour les manuels de
référence.
1. APPLICABILITÉ ET DÉFINITIONS
Cette Licence s'applique à tout manuel ou autre œuvre, sur n'importe quel
support, qui contient une mention, placée par le détenteur des droits d'auteur,
disant que le manuel ou l'œuvre peut être distribuée selon les termes de cette
Licence. Une telle mention accorde une autorisation valable dans le monde
entier, gratuite, sans limite de durée, d'utiliser l'œuvre selon les conditions
établies ici. Le terme "Document", utilisé ci-après désigne tout manuel ou
œuvre contenant une telle mention. Tout membre du public est un licencié, et
est désigné par "vous". Vous acceptez la licence si vous copiez, modifiez ou
distribuez l'œuvre d'une façon qui requiert une permission selon la loi sur le
droit d'auteur.
Une "Version Modifiée" du Document désigne toute œuvre contenant le Document
ou une portion du Document, copié à l'identique, ou copié avec des
modifications ou traduit dans une autre langue.
Une "Section Secondaire" est une annexe portant un nom spécifique ou une
section préliminaire du Document qui traite exclusivement de la relation des
éditeurs ou des auteurs du Document au thème général du Document (ou à des
thèmes liés) et ne contient rien qui pourrait relever directement de ce thème
général. (Ainsi, si le Document est en partie un manuel de mathématiques, une
Section Secondaire ne peut donner aucune explication en mathématiques.) La
relation peut être une connexion historique avec le sujet ou avec des sujets
liés, ou elle peut être un point de vue juridique, commercial, philosophique,
éthique ou politique sur ces sujets.
Les "Sections Invariantes" sont certaines Sections Secondaires, dont les
titres sont désignés comme étant des Sections Invariantes dans la mention
disant que le Document est publié selon les termes de cette Licence. Si une
section ne correspond pas à la définition de Section Secondaire établie
ci-dessus, alors il n'est pas permis de la désigner comme Invariante. Le
Document peut contenir zéro Section Invariante. Si le Document n'identifie
aucune Section Invariante, alors il n'y en a aucune.
Les "Textes De Couverture" sont certains courts passages de texte qui sont
mentionnés comme Textes De Première De Couverture ou Textes De Quatrième De
Couverture dans la mention disant que le Document est publié selon les termes
de cette Licence. Un Texte De Première De Couverture peut contenir 5 mots au
maximum, et un Texte De Quatrième De Couverture peut contenir 25 mots au
maximum.
Une copie "Transparente" du Document désigne une copie lisible par une
machine, représentée dans un format dont les spécifications sont disponibles
pour le grand public, qui permet de corriger facilement le document avec des
éditeurs de texte génériques ou (pour les images composées de pixels) avec des
éditeurs d'image génériques ou (pour les dessins) avec des éditeurs de dessin
largement disponibles, et qui est approprié pour servir de données d'entrée aux
formateurs de texte ou pour être traduit automatiquement dans une variété de
formats appropriés pour servir de données d'entrée aux formateurs de texte.
Une copie faite dans un format de fichier par ailleurs Transparent, mais dont
le marquage, ou l'absence de marquage, a été conçu de façon à empêcher ou
décourager les lecteurs de faire des modifications ultérieurement n'est pas
Transparente. Un format d'image n'est pas Transparent s'il est utilisé pour
afficher toute quantité substantielle de texte. Une copie qui n'est pas
"Transparente" est appelée "Opaque".
Voici des exemples de formats appropriés pour faire des copies
Transparentes : du texte brut ASCII sans marquage ; le format
d'entrée de Texinfo ; le format d'entrée de LaTeX ; le format SGML ou
XML en utilisant une DTD disponible publiquement ; du HTML simple et
conforme aux standards ; du PostScript ou du PDF conçu pour être modifié
par des humains. Voici des exemple de formats d'image transparents : PNG,
XCF et JPG. Voici des exemples de formats opaques : les formats
privateurs qui ne peuvent être lus et modifiés que par des logiciels de
traitement de texte privateurs ; du SGML ou du XML dont la DTD ou les
outils de traitement ne sont pas largement disponibles ; le HTML généré
par une machine ; du PostScript ou du PDF produit par un logiciel de
traitement de texte dans un but d'affichage seulement.
La "Page De Titre" désigne, pour un livre imprimé, la page de titre
elle-même, plus les pages suivantes nécessaires pour contenir, lisiblement, les
mentions que cette Licence oblige à inscrire dans la page de titre. Pour les
œuvres dont le format ne possède pas de page de titre en tant que telle, "Page
De Titre" désigne le texte placé à côté de l'inscription la plus en vue du
titre de l'œuvre, qui précède le début du corps du texte.
L' "éditeur" désigne toute personne ou entité qui distribue des copies du
Document au public.
Une section "Intitulée XYZ" désigne soit une sous-unité du Document dont le
titre est exactement XYZ, soit une sous-unité du Document dont le titre
contient XYZ entre parenthèses après le texte traduisant XYZ dans une autre
langue. (Ici XYZ représente un nom de section spécifique mentionné ci-après,
tel que "Acknowledgements" [Remerciements], "Dedications" [Dédicaces],
"Endorsements" [Approbations], ou "History" [Historique]). "Conserver le
Titre" d'une telle section, quand vous modifiez le Document, signifie que cette
section reste une section "Intitulée XYZ" selon la présente définition.
Le Document peut inclure des Mentions De Limitation De Garantie à côté de la
mention indiquant que cette Licence s'applique au Document. Ces Mentions De
Limitation De Garantie sont considérées comme incluses par référence dans cette
Licence, mais elles ne peuvent que limiter des garanties : toute autre
implication que ces Mentions De Limitation De Garantie pourraient avoir est
nulle et n'a aucun effet sur la signification de cette Licence.
2. COPIE À L'IDENTIQUE
Vous pouvez copier et distribuer le Document sur tout support,
commercialement ou bénévolement, à condition que cette Licence, les mentions de
droit d'auteur, et la mention disant que cette Licence s'applique au Document
soient reproduites dans toutes les copies, et que vous n'ajoutiez absolument
aucune autre condition aux conditions de cette Licence. Vous ne pouvez pas
utiliser de mesures techniques pour entraver ou contrôler la lecture ou la
copie des copies que vous faites ou distribuez. Toutefois, vous pouvez
accepter une rémunération en échange de copies. Si vous distribuez un nombre
de copies suffisamment important, vous devez aussi vous conformer aux
conditions de la section 3.
Vous pouvez aussi prêter des copies, selon les mêmes conditions que
ci-dessus, et vous pouvez afficher publiquement des copies.
3. COPIE EN GRANDE QUANTITÉ
Si vous publiez plus de 100 copies imprimées (ou 100 copies dans un média
qui a communément une couverture imprimée) du Document, et que la mention de
licence du Document indique qu'il y a des Textes De Couverture, vous devez
insérer chaque copie dans une couverture qui porte, clairement et lisiblement,
tous ces Textes De Couverture : les Textes De Première De Couverture sur
la première de couverture, et les Textes De Quatrième De Couverture sur la
quatrième de couverture. Ces deux pages de couvertures doivent aussi vous
identifier clairement et lisiblement comme l'éditeur de ces copies. La
première de couverture doit présenter le titre complet, et tous les mots du
titre doivent avoir la même importance et la même visibilité. Vous pouvez
ajouter d'autres choses en supplément sur la couverture. Faire des copies avec
des changements uniquement sur la couverture, tant que les copies conservent le
titre du Document et satisfont ces conditions, est considéré comme faire des
copies à l'identique.
Si les textes requis pour l'une ou l'autre des pages de couverture sont trop
volumineux pour y figurer lisiblement, vous devez mettre les premiers de la
liste (autant qu'il est possible d'en mettre de façon lisible) sur la page de
couverture elle-même, et mettre le reste sur les pages adjacentes.
Si vous publiez ou distribuez plus de 100 copies Opaques du Document, vous
devez soit inclure une copie Transparente et lisible par une machine avec
chaque copie Opaque, soit indiquer dans chaque copie Opaque (ou dans une notice
accompagnant chaque copie opaque) un emplacement sur le réseau informatique à
partir duquel le grand public utilisant le réseau peut accéder au
téléchargement, en utilisant des protocoles réseau publics et standards, d'une
copie complète et Transparente du Document, sans aucun ajout. Si vous utilisez
cette dernière option, vous devez prendre des précautions raisonnablement
prudentes, quand vous commencez la distribution de copies Opaques en grande
quantité, pour garantir que cette copie Transparente restera accessible par les
moyens et à l'emplacement indiqués pendant au moins un an après la dernière
distribution de copie Opaque (directement ou par l'intermédiaire de vos agents
ou de vos revendeurs au détail) de cette édition au public.
Il est demandé, sans que cela soit une obligation, que vous contactiez les
auteurs du Document bien avant de redistribuer tout nombre important de
copies, pour leur donner une chance de vous fournir une version mise à jour du
Document.
4. MODIFICATIONS
Vous pouvez copier et distribuer une Version Modifiée du Document selon les
conditions des sections 2 et 3 ci-dessus, à condition que vous
accordiez le droit à tous ceux à qui vous distribuez la Version Modifiée de
copier et de distribuer la Version Modifiée selon les termes de cette Licence,
avec la Version Modifiée jouant le rôle du Document, autorisant ainsi la
distribution et la modification de la Version Modifiée à toute personne qui en
possède une copie. De plus, vous devez faire les choses suivantes dans la
Version Modifiée :
A. Utiliser dans la Page De Titre (et sur la couverture, s'il y en a) un
titre distinct de celui du Document et de ceux des précédentes versions (qui
devraient, s'il y en a, être énumérées dans la section History de ce
Document). Vous pouvez utiliser le même titre que celui d'une version
précédente si l'éditeur original de cette version vous en donne la
permission.
B. Citer sur la Page De Titre, en tant qu'auteurs, une ou plusieurs
personnes ou entités responsables des modifications faites dans la Version
Modifiée, ainsi qu'au moins cinq des auteurs principaux du Document (tous
les auteurs principaux, s'il y en a moins de cinq), sauf s'ils vous
dispensent de cette obligation.
C. Spécifier sur la Page de titre le nom de l'éditeur de la Version
Modifiée, en précisant que c'est lui l'éditeur.
D. Conserver toutes les mentions de droit d'auteur du Document.
E. Ajouter une mention appropriée indiquant vos droits d'auteur pour les
modifications que vous avez faites ; cette mention doit être adjacente
aux autres mentions de droit d'auteur.
F. Inclure, immédiatement après les mentions de droit d'auteur, une mention
de licence donnant la permission au public d'utiliser la Version Modifiée
selon les termes de cette Licence, en respectant la forme indiquée dans la
section Addendum ci-dessous.
G. Conserver dans cette mention de licence les listes complètes des
Sections Invariantes et des Textes De Couverture inscrites dans la mention
de licence du Document.
H. Inclure une copie non modifiée de cette Licence.
I. Conserver la section Intitulée "History", Conserver son Titre, et
ajouter à cette section un paragraphe indiquant au minimum le titre,
l'année, les nouveaux auteurs, et l'éditeur de la Version Modifiée comme
cela est fait sur la Page De Titre. S'il n'y a pas de section Intitulée
"History" dans le Document, en créer une qui indique le titre, l'année, les
auteurs, et l'éditeur du Document comme cela est fait sur la Page De Titre,
et ensuite ajouter un paragraphe décrivant la Version Modifiée comme indiqué
dans la phrase précédente.
J. Conserver l'indication d'emplacement sur le réseau, s'il y en a une,
donnée dans le Document pour l'accès public à une copie Transparente du
Document, et Conserver de la même manière les indications d'emplacement sur
le réseau données dans le Document pour les versions précédentes sur
lesquelles il est basé. Celles-ci peuvent être placées dans la section
"History". Vous pouvez omettre une indication d'emplacement sur le réseau
pour une œuvre qui a été publiée au moins quatre ans avant le Document
lui-même, ou si l'éditeur original de la version à laquelle elle réfère vous
en donne la permission.
K. Pour toute section Intitulée "Acknowledgements" ou "Dedications",
Conserver le Titre de la section et, à l'intérieur de la section, toute la
substance et le ton de chacun des remerciements aux contributeurs ou de
chacune des dédicaces qui y figure.
L. Conserver toutes les Sections Invariantes du Document, non modifiées
dans leurs textes et dans leurs titres. Les numéros de sections ou leurs
équivalents ne sont pas considérés comme faisant partie des titres de
section.
M. Supprimer toute section Intitulée "Endorsements". Une telle section ne
peut pas être incluse dans la Version Modifiée.
N. Ne pas modifier le titre d'une section existante en lui donnant le titre
"Endorsements" ou en lui donnant un titre qui entre en conflit avec le titre
d'une Section Invariante.
O. Conserver toute Mention De Limitation De Garantie.
Si la Version Modifiée inclut de nouvelles sections préliminaires ou de
nouvelles annexes qui répondent à la définition de Sections Secondaires et ne
contiennent rien qui soit copié du Document, vous pouvez si vous le souhaitez
désigner certaines ou toutes ces sections comme invariantes. Pour faire cela,
ajoutez leurs titres à la liste des Sections Invariantes dans la mention de
licence de la Version Modifiée. Ces titres doivent être distincts de tout
autre titre de section.
Vous pouvez ajouter une section Intitulée "Endorsements", à condition
qu'elle ne contienne que des marques de soutien pour votre Version Modifiée
faites par d'autres parties—par exemple, des déclarations d'évaluation par les
pairs ou des déclarations stipulant que votre texte a été approuvé par une
organisation comme définition officielle d'un standard.
Vous pouvez ajouter un passage de cinq mots au maximum comme Texte De
Première De Couverture, et un passage de 25 mots au maximum comme Texte De
Quatrième De Couverture, à la fin de la liste des Textes De Couverture dans la
Version Modifiée. Un seul passage de Texte De Première De Couverture et un
seul passage de Texte De Quatrième De Couverture peut être ajouté par (ou par
l'intermédiaire d'arrangements faits par) une même entité. Si le Document
inclut déjà un texte pour la même page de couverture, précédemment ajouté par
vous ou par arrangement fait par la même entité que celle au nom de laquelle
vous agissez, vous ne pouvez pas en ajouter d'autre ; mais vous pouvez
remplacer l'ancien à condition que l'éditeur précédent ayant placé l'ancien
texte vous en donne la permission explicite.
Par cette Licence, l'auteur (ou les auteurs) et l'éditeur (ou les éditeurs)
du Document ne donnent pas la permission d'utiliser leurs noms pour un usage
publicitaire ou pour exprimer explicitement ou implicitement leur soutien à une
Version Modifiée.
5. COMBINAISON DE DOCUMENTS
Vous pouvez combiner le Document avec d'autres documents publiés selon les
termes de cette Licence, à condition de respecter les termes définis dans la
section 4 ci-dessus pour les Versions Modifiées, et à condition que vous
incluiez dans la combinaison toutes les Sections Invariantes de tous les
documents originaux, non modifiées, et que vous les énumériez toutes comme
Sections Invariantes de votre œuvre combinée dans sa mention de licence, et que
de plus vous conserviez toutes les Mentions De Limitation De Garantie de tous
les documents originaux.
L'œuvre combinée n'a besoin de contenir qu'une seule copie de cette Licence,
et de multiples Sections Invariantes identiques peuvent être remplacées par une
seule d'entre elles. S'il y a plusieurs Sections Invariantes avec le même nom
mais avec des contenus différents, rendez unique le titre de chaque section en
question en ajoutant à la fin de celui-ci, entre parenthèses, le nom de
l'auteur ou de l'éditeur original de cette section s'il est connu, ou, à
défaut, un nombre unique. Faites le même ajustement aux titres de section dans
la liste des Sections Invariantes figurant dans la mention de licence de
l'œuvre combinée.
Dans la combinaison, vous devez combiner toutes les sections Intitulées
"History" de tous les documents originaux, en formant une unique section
Intitulée "History" ; de la même manière, combinez toutes les sections
Intitulées "Acknowledgements", puis toutes les sections Intitulées
"Dedications". Vous devez supprimer toutes les sections Intitulées
"Endorsements".
6. COLLECTIONS DE DOCUMENTS
Vous pouvez faire une collection composée du Document et d'autres documents
publiés selon les termes de cette Licence, et remplacer les copies
individuelles de cette Licence dans les divers documents par une unique copie
incluse dans la collection, à condition qu'à tous les autres égards et pour
chacun des documents vous vous conformiez aux règles de cette Licence régissant
la copie à l'identique.
Vous pouvez extraire un document d'une telle collection, et le distribuer
individuellement selon les termes de cette Licence, à condition que vous
insériez une copie de cette Licence dans le document extrait, et que vous vous
conformiez à cette Licence à tous les autres égards, en ce qui concerne la
copie du document extrait.
7. AGRÉGATION AVEC DES ŒUVRES INDÉPENDANTES
Une compilation du Document ou de ses dérivés avec d'autres documents ou
œuvres séparés et indépendants, dans une unité de stockage ou sur un support
de distribution, est appelée "agrégat" si le droit d'auteur résultant de la
compilation n'est pas utilisé pour limiter les droits légaux des utilisateurs
de la compilation au-delà de ce que les œuvres individuelles permettent. Quand
le Document est inclus dans un agrégat, cette Licence ne s'applique pas aux
autres œuvres de l'agrégat qui ne sont pas elles-mêmes des œuvres dérivées du
Document.
Si l'obligation de Texte De Couverture de la section 3 est applicable à
ces copies du Document, alors si le Document correspond à moins de la moitié de
l'agrégat entier, les Textes De Couverture du Document peuvent être placés sur
la couverture qui contient le Document à l'intérieur de l'agrégat, ou
l'équivalent électronique de cette couverture si le Document est sous forme
électronique. Dans le cas contraire, elles doivent apparaître sur la
couverture imprimée qui contient l'agrégat entier.
8. TRADUCTION
La traduction est considérée comme un genre de modification, ainsi vous
pouvez distribuer des traductions du Document selon les termes de la
section 4. Remplacer des Sections Invariantes par des traductions
requiert des permissions spéciales de la part des détenteurs du droit d'auteur,
mais vous pouvez inclure des traductions de certaines ou de toutes les Sections
Invariantes en plus des versions originales de ces Sections Invariantes. Vous
pouvez inclure une traduction de cette Licence, et de toutes les mentions du
Document, et de n'importe quelle Mention De Limitation De Garantie, à condition
que vous incluiez aussi la version anglaise originale de cette Licence et les
versions originales de ces mentions. En cas de divergence entre la traduction
et la version originale de cette Licence ou d'une mention, la version originale
prévaudra.
Si une section du Document est Intitulée "Acknowledgements", "Dedications",
ou "History", l'obligation (section 4) de Conserver son Titre
(section 1) nécessitera typiquement un ajustement du titre traduit.
9. EXPIRATION
Vous ne pouvez pas copier, modifier, sous-licencier, ou distribuer le
Document sauf aux conditions expressément prévues par la présente Licence.
Toute tentative de le copier, le modifier, le sous-licencier ou le distribuer
d'une autre manière est nulle, et entrainera automatiquement l'expiration des
droits qui vous ont été conférés par cette Licence.
Toutefois, si vous cessez toute violation de cette Licence, alors la licence
qui vous a été octroyée par un détenteur particulier des droits d'auteur est
rétablie (a) provisoirement, sauf si et jusqu'à ce que le détenteur des droits
d'auteur annule votre licence de manière explicite et définitive, et (b)
définitivement, si le détenteur des droits d'auteur ne parvient pas à vous
notifier la violation par des moyens raisonnables dans un délai de 60 jours
après la cessation de la violation.
De plus, la licence qui vous a été octroyée par un détenteur particulier des
droits d'auteur est rétablie définitivement si ce détenteur des droits d'auteur
vous notifie de la violation par des moyens raisonnables, si c'est la première
fois que vous avez reçu une notification de violation de cette Licence (pour
toute œuvre) de la part de ce même détenteur des droits d'auteur, et si vous
remédiez à la violation dans un délai de 30 jours après avoir reçu la
notification.
L'expiration de vos droits engendrée par cette section n'entraine pas
l'expiration des licences des parties auxquelles vous avez envoyé des copies en
les autorisant à utiliser les copies selon les termes de cette Licence. Si vos
droits ont expirés et n'ont pas été rétablis définitivement, le fait de
recevoir une copie de la même œuvre ou une copie d'une partie de la même œuvre
ne vous donne aucun droit de l'utiliser.
10. RÉVISIONS FUTURES DE CETTE LICENCE
Il se peut que de temps en temps la Fondation pour le logiciel libre publie
une nouvelle version, révisée, de la licence GNU de documentation libre. Ces
nouvelles versions seront dans le même esprit, mais elles pourront différer
dans les détails, pour répondre à de nouveaux problèmes ou inquiétudes.
Référez-vous à
Chaque version de la Licence possède un numéro de version distinct. Si le
Document spécifie qu'il peut être utilisé selon les termes d'une version
numérotée particulière de cette Licence "ou toute version ultérieure", vous
avez le choix de vous conformer aux termes et aux conditions de la version
spécifiée ou de toute version ultérieure qui a été publiée (pas en tant que
brouillon) par la Fondation pour le logiciel libre. Si le Document ne spécifie
pas de numéro de version, vous pouvez choisir n'importe quelle version publiée
(pas en tant que brouillon) par la Fondation pour le logiciel libre. Si le
Document spécifie qu'un serveur mandataire peut décider quelles versions
futures de cette Licence peuvent être utilisées, la déclaration publique
d'acceptation d'une version de la part de ce serveur mandataire vous autorise
de manière permanente à choisir cette version pour utiliser le Document.
11. RELICENCIER
"Site de Collaboration Massive Multi-auteur" (ou "Site CMM") désigne tout
serveur du World Wide Web qui publie des œuvres auxquelles le droit d'auteur
est applicable et qui fournit aussi une infrastructure conséquente permettant à
n'importe qui de modifier ces œuvres. Un wiki public que tout le monde peut
modifier est un exemple d'un tel serveur. Une "Collaboration Massive
Multi-auteur" (ou "CMM") contenue dans ce site désigne tout ensemble d'œuvres
concernées par le droit d'auteur ainsi publiées sur le site CMM.
"CC-BY-SA" désigne la licence Creative Commons attribution de paternité,
partage à l'identique, 3.0, publiée par l'organisation Creative Commons, une
organisation à but non lucratif basée à San Francisco, en Californie, ainsi que
toute version future de type gauche d'auteur de cette licence, publiée par la
même organisation.
"Incorporer" signifie publier ou republier un Document, en entier ou en
partie, comme partie d'un autre Document.
Une CMM est "éligible pour relicencier" si elle est licenciée sous cette
Licence, et si toutes les œuvres qui ont été publiées antérieurement sous cette
Licence ailleurs que sur cette CMM, et incorporées ensuite en totalité ou en
partie dans la CMM, (1) n'ont pas de textes de couverture ou de sections
invariantes, et (2) ont été ainsi incorporées avant le premier novembre
2008.
L'opérateur d'un Site CMM peut republier une CMM contenue dans le site sous
licence CC-BY-SA sur le même site, à n'importe quelle date avant le premier
août 2009, à condition que la CMM soit éligible pour relicencier.
ADDENDUM : Comment utiliser cette Licence dans vos
documents
Pour utiliser cette Licence dans un document que vous avez écrit, incluez
une copie de cette Licence dans le document et inscrivez les mentions de droit
d'auteur et de licence suivantes juste après la page de titre :
Copyright (C) ANNÉE VOTRE NOM.
Vous avez la permission de copier, distribuer ou modifier ce document selon
les termes de la licence GNU de documentation libre, dans sa version 1.3 ou
dans toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation ;
sans Section Invariante, sans Texte De Première De Couverture, et sans
Texte De Quatrième De Couverture. Une copie de cette licence est incluse
dans la section intitulée "Licence GNU de documentation libre".
Si vous avez des Sections Invariantes, des Textes De Première de Couverture
et des Textes De Quatrième De Couverture, remplacez les lignes "sans Texte …"
par :
avec les Sections Invariantes suivantes : LISTE DE LEURS TITRES ; avec
les Textes De Première De Couverture suivants : LISTE ; et avec les Textes
De Quatrième De Couverture suivants : LISTE.
Si vous avez des Sections Invariantes mais pas de Texte De Couverture, ou
une autre combinaison des trois, fusionner les deux possibilités pour que cela
convienne à la situation.
Si votre document contient des exemples non triviaux de code source de
logiciel, nous recommandons de publier ces exemples en parallèle sous une
licence de logiciel libre de votre choix, telle que la licence publique
générale GNU, pour permettre leur utilisation dans des logiciels libres.
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